logo_twinse

Fabricant de matériel didactique

Vente exclusive aux professionnels
40

Mentions légales

Présentation

Le site internet est un site internet dédié à l’activité de la société TwinSE tant en France qu’à l’international. Les informations et services accessibles sur le site internet ou depuis ce dernier pourront être modifiés à tout moment et discrétionnairement par la Société TwinSE. L’utilisation du site internet et des services qui y sont proposés directement ou indirectement suppose l’acceptation pleine, entière et sans réserve par l’Utilisateur des présentes Conditions Générales d’Utilisation. 

La Société TwinSE peut à tout moment modifier en tout ou partie les termes des présentes conditions générales d’utilisation du site internet. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Aussi, il est donc recommandé à l’Utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation du site internet.

L’accès au site internet est gratuit pour les Utilisateurs disposant d’un accès Internet. Aussi, les coûts résultants de cet accès qui seraient notamment mais non exclusivement liés à la connexion Internet, à la bande passante, au matériel informatique, aux logiciels utilisés ou aux abonnements sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. L’Utilisateur est autorisé à consulter des informations au moyen du système de traitement automatisé de données de l’Editeur, et ce dans le respect d’un usage privé, non marchand et non destiné à une utilisation collective qu’elle soit gratuite ou payante. Seuls les liens hypertexte pointant vers la page d’accueil du site internet www.twinse.com est autorisé. Néanmoins, la Société TwinSE se réserve le droit de restreindre cette possibilité à tout moment.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet, ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés, qu’il s’agisse de contenus édités parla société TwinSE ou par l’un de ses partenaires, sont protégés par la législation française en matière de propriété intellectuelle, dont les droits d’auteurs, les droits voisins, les droits des marques, les droits à l’image ainsi que par la législation internationale. En conséquence, l’Utilisateur s’interdit toute reproduction, représentation et utilisation du contenu présent sur le site internet sans que cela ne soit limitatif : toute adaptation, reproduction, mise à disposition du public, distribution, communication publique de tout ou partie des œuvres, marques, voire de tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle et présent sur le site www.twinse.com notamment mais non exclusivement à des fins de revue ou de panorama de presse.

Toute utilisation ou réutilisation, y compris à des fins privées, d’une partie substantielle du contenu des bases de données ou de la structure générale du site www.twinse.com.Toute reproduction, résumé, altération, modification, déplacement, remplacement, rediffusion sans autorisation préalable de la Société TwinSE de toute ou partie des contenus et/ou des marques présents sur le site www.twinse.com.